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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1352560
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016
Marque figurative de CONFITURERIE ET CONFISERIE D\'ANDRESY CCA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA domicilié(e) 24 rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT (dossier no 2304475) - 78780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2304475) - 75009 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 avril 2016.

CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA a également déposé les autres marques suivantes : NOVIA , SELECTFINE , LES ENVIES D AMELINE... , AND. PIERAL , ANDRESY CONFITURES , TRÈSFRUIT , le chaudron des terroirs , les envies d'Améline , ANDREZY , (Marque figurative)


CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à responsabilité limitée - 24 rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT (dossier no 2304475) - 78780 - France - SIREN 619804156


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2304475) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304475 - Publication au BOPI 2006-01-05

Renouvellement sans limitation n°2065928 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.